Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES SIMONNET
COMPAGNIE GENERALE CARAIBE

Numéro de dépôt :
13213
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
POINTE-A-PITRE

Présentation de la marque CHARLES SIMONNET

Déposée le 24 avril 1979 par COMPAGNIE GENERALE CARAIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE-A-PITRE), la marque française « CHARLES SIMONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GENERALE CARAIBE domicilié(e) (S.A.) Grosse Montagne 97.129 - LAMENTIN (Guadeloupe) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice MOREAU - France.

La marque CHARLES SIMONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARLES SIMONNET est expirée depuis le 24 avril 1989.

COMPAGNIE GENERALE CARAIBE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES SIMONNET , JAULA , GROSSE MONTAGNE


COMPAGNIE GENERALE CARAIBE - (S.A.) Grosse Montagne 97.129 - LAMENTIN (Guadeloupe) - France


Patrice MOREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Spiritueux et liqueurs.